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Le client est le seul responsable des photos qu'il fournit et engage sa seule responsabilité vis-à-vis de la loi sur les droits d'utilisation et de protection des images.
L'entreprise [vision photo 3d ] se réserve le droit de refuser les travaux qui concerneraient des photos à caractères pornographiques et généralement qui lui sembleraient contraire à la morale ou aux mours. L'entreprise [vision photo 3d ] ne pourra en aucun cas être tenue responsable d'une éventuelle dégradation de qualité de reproduction d'une photo dite argentique du fait de sa conversion en mode numérique. L'entreprise [vision photo 3d ] ne pourra en aucun cas être tenue responsable d'une colorisation d'impression qui ne conviendrait pas au client. Les effets de découpes, ou autres travaux effectués sur les photos sont réalisés à la demande du client, mais leur réalisation effectives, notamment en terme de contours, est exclusivement de la décision de [vision photo 3d ] et ne saurait en aucun cas être soumise à contestation. Les commandes, ainsi que la participation aux frais d'expédition, sont payables d'avance.
A titre indicatif, l'entreprise [vision photo 3d ] s'engage à traiter les commandes dans un délai de trois jours suivant réception, mais ne pourra être tenue responsable d'un éventuel non respect de ce délai indicatif. L'entreprise [vision photo 3d ] mettra tout le soin nécessaire à la réalisation et aux bonnes conditions d'expédition des commandes. Les commandes sont expédiées à l'adresse demandée par le client, par colis, ou lettres postal et voyagent aux risques et périls du client. Toute commande passée auprès de l'entreprise [vision photo 3d ] implique l'acceptation sans réserve des conditions générales de vente exposées ci-dessus. En cas de contestation, le tribunal du siége social de l'entreprise [vision photo 3d ] sera seul compétent.
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